Renseignements juridiques
www.bronzavia.com est un site édité par la société BRONZAVIA INDUSTRIE.
Identification de l’Entreprise
BRONZAVIA INDUSTRIE
SIREN : 353 186 455
SIRET du siège social : 353 186 455 00039
Numéro de TVA : FR53353186455
Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social : 1 014 444,00 €
Activité (NAF / APE) : 3030Z – Construction aéronautique et spatiale
Adresse du siège social : 35 Rue de Beauce, ZI des Perriers, 78500 SARTROUVILLE
Nom commercial : BRONZAVIA INDUSTRIE
Responsabilités
Ni le site www.bronzavia.com ni un tiers impliqué dans la création de ce site ne peut être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou des difficultés d’accès au site, ou de l’utilisation qui pourrait en être faite, y compris les virus susceptibles d’affecter l’équipement informatique de l’utilisateur.
Les informations présentes sur ce site sont fournies “telles quelles”, sans garantie explicite ou implicite. Elles peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. BRONZAVIA INDUSTRIE se réserve le droit d’apporter toute modification ou amélioration à tout moment et sans préavis.
Droits d’auteurs
BRONZAVIA INDUSTRIE informe les utilisateurs que de nombreux éléments présents sur ce site :
a) sont protégés par la législation sur le droit d’auteur (photographies, textes, articles, dessins, séquences animées…).
b) peuvent être protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
c) peuvent être protégés par la législation sur les marques.
Ces éléments sont la propriété exclusive de BRONZAVIA INDUSTRIE ou de tiers ayant autorisé BRONZAVIA INDUSTRIE à les exploiter.
Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, traduction, incorporation ou utilisation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable, sauf cas prévus à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les photographies illustrant ce site ne sont pas contractuelles.
Respect de la vie privée
Les informations fournies sur www.bronzavia.com le sont à titre informatif. BRONZAVIA INDUSTRIE ne garantit ni l’exactitude, ni l’exhaustivité, ni l’actualité des informations publiées.
Toute reproduction, modification, publication ou dénaturation du site ou de son contenu est interdite et engagerait la responsabilité de l’auteur de l’infraction.
Certaines informations non personnelles concernant l’activité de l’utilisateur peuvent être collectées automatiquement pour améliorer les services proposés. Ces informations ne sont jamais transmises à des tiers.
Liens hypertextes
Le site www.bronzavia.com peut contenir des liens vers d’autres sites. BRONZAVIA INDUSTRIE n’étant pas l’éditeur de ces sites, elle ne peut en contrôler le contenu et ne saurait être tenue responsable des informations qu’ils diffusent, ni des éventuels traitements de données personnelles qu’ils réalisent.
Tout site public ou privé peut établir un lien hypertexte vers la page d’accueil www.bronzavia.com, sous réserve de ne pas intégrer les pages du site dans un autre site.
Protection des données personnelles
La consultation du site www.bronzavia.com peut être effectuée sans fournir d’informations personnelles.
BRONZAVIA INDUSTRIE s’engage à respecter la vie privée des utilisateurs et à protéger les données qu’ils communiquent. Les données collectées sont confidentielles et destinées exclusivement à BRONZAVIA INDUSTRIE.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Exercice du droit d’accès
Pour exercer vos droits, vous pouvez écrire à :
BRONZAVIA INDUSTRIE
35 Rue de Beauce, ZI des Perriers
78500 SARTROUVILLE
Site Internet : www.bronzavia.com